Article 1 : L'accès aux ordinateurs et aux services de la Cyber-Base nécessite, au préalable, un abonnement à la Cyber-base et/ou aux EPN-Ecole.
Article 2 : L'accès au bureau des animateurs est rigoureusement interdit à toute personne étrangère à l'équipe.
Article 3 : La durée d'utilisation d'un poste est limitée à une heure maximum. Elle peut être prolongée d'une heure si le poste n'est pas occupé ou réservé.
Article 4 : Afin de limiter les risques de virus, il est interdit d'utiliser sur la Cyber-base des disquettes ou des cédéroms importés de l'extérieur. Des disquettes et des cédéroms vierges sont vendus à l'accueil à prix coûtants. Les tarifs de ces supports sont affichés à l'entrée de l'espace.
Article 5 : Les impressions couleurs et noir et blanc sont facturées à prix coûtant. Les tarifs d'impression à la page sont affichés à l'entrée de l'espace.
Article 6 : Certaines plages horaires sont exclusivement réservées aux groupes accompagnés (écoles, centre de loisirs, jeunes inscrits dans le cadre des antennes de quartier, ateliers de recherche d'emplois).
Article 7 : L'accès à la Cyber-base est limité à 1 personne par poste pendant les plages de libre consultation. L'équipe d'animation peut autoriser à titre exceptionnel une personne à accompagner un abonné (exemple : parent accompagnant son enfant).
Article 8 : Pendant les plages de consultation individuelle, toute heure de consultation commencée est due.
Article 9 : La consultation des sites enfreignant la loi ou les bonnes moeurs (pornographie, pédophilie, sectes, racisme) est strictement interdite sur l'espace. L'équipe d'animation se réserve le droit d'exclure de l'espace toute personne ayant enfreint cette consigne.
Chaque usager est entièrement responsable devant la loi du contenu des ses consultations.
Article 10 : Tout acte de vandalisme entraînant la dégradation du matériel informatique ou du mobilier sera sanctionné par une exclusion temporaire ou définitive de la Cyber-base.
En cas de dégradation volontaire du matériel, l'usager responsable se verra facturer le montant des réparations et des poursuites judiciaires pourront être engagées contre lui.
Article 11 : Toute personne troublant la tranquillité du lieu et celle des autres utilisateurs pourra se voir exclue à titre temporaire ou définitif de la Cyber-base.
Article 12 : Les revues ou documentations disponibles sur la Cyber-base doivent être consultées sur place. Elles ne peuvent en aucun cas sortir de l'enceinte. Leur duplication est interdite.
Article 13 : Les cédéroms disponibles sur la Cyber-base doivent être consultés sur place. Ils ne peuvent en aucun cas sortir de l'enceinte. Leur duplication est interdite.
Article 14 : Il est interdit de manger, de boire ou de fumer à l'intérieur de la Cyber-base. Il est en outre demandé au public d'éteindre les téléphones portables en arrivant sur l'espace.